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Notes sur le tag : déchets verts

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Ils font feu de tout bois

J’ai d’abord cru à une blague, mais nous n’étions pas le 1 er Avril : Il y a quelques jours je lis dans Var Matin que les feux de bois dans les cheminées et l’incinération des déchets verts allaient être interdits à Toulon. Après recherche, je constatais que l’idée venait de l’Ile de France où il en était de même. Alors là les bras m’en tombent, dans mon âme d’écolosceptique, je...

Publié le 12/11/2013 dans Le blog de... par francois | Lire la suite...

Recyclage des déchets : la fiscalité doit favoriser les comportements vertueux

De plus en plus d’opérateurs publics ou privés s’interrogent sur l’assujettissement d’ex-déchets (redevenus produits) à la TGAP. Comment pourrait-il en aller autrement dès lors que la France n’a pas encore adopté un cadre juridique complet et sécurisant permettant d’attester qu’à l’issue d’un processus de recyclage un déchet est redevenu un produit ? Face à cette situation,...

Publié le 20/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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